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droit d'ancienneté

См. также в других словарях:

  • ancienneté — [ ɑ̃sjɛnte ] n. f. • XIIe; de ancien 1 ♦ Caractère de ce qui existe depuis longtemps. ⇒ antiquité. Discuter de l ancienneté d un titre nobiliaire. « La ferme avait [...] un caractère d ancienneté » (Flaubert). Loc. De toute ancienneté : depuis un …   Encyclopédie Universelle

  • ancienneté — (an siè ne té ; en vers, de cinq syllabes ou de quatre) s. f. 1°   Qualité de ce qui est ancien. L ancienneté d une loi, d une coutume, d un titre. L ancienneté d une famille. •   L ancienneté des maisons est une des principales marques de leur… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • ancienneté — Ancienneté, f. acut. Antiquitas, Vetustas. Ancienneté apporte et donne cognoissance si grande, qu on ne sçauroit croire, Affert vetustas incredibilem scientiam. D ancienneté, Antiquitus. De toute ancienneté, Iam inde antiquitus, Ab omni vetustate …   Thresor de la langue françoyse

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit Local En Alsace Et En Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …   Wikipédia en Français

  • Droit local en alsace et en moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …   Wikipédia en Français

  • Droit De Grève En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit de grève. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi …   Wikipédia en Français

  • Droit de greve en France — Droit de grève en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit de grève. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi …   Wikipédia en Français

  • Droit de grève en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit de grève. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi …   Wikipédia en Français

  • Droit de la fonction publique — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

  • Droit de la fonction publique française — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

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